Conseil du 7 octobre 2019
Conseil du 17 juin 2019
Conseil général du 10 décembre 2018
Documents à télécharger
Conseil général du 10 décembre 2018
- Convocation
- Préavis N°3 2018 concernant le budget 2019
- Annexe au préavis N°3 2018 - budget
- Préavis N°4 2018 concernant le règlement émoluments contrôle des habitants
- Annexe au préavis N°4 2018 - règlement émoluments contrôle des habitants
- Préavis N°5 2018 concernant la participation au capital-actions Centre Sportif Borné Nau
Conseil général
BUREAU DU CONSEIL
Président :
Cédric Pillard
Rue de la Butte 4
1441 Valeyres-sous-Montagny
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Secrétaire :
Cécile Delisle
Grande-Rue 1
1441 Valeyres-sous-Montagny
Conseil général du 18 juin 2018
Documents à télécharger
Conseil général du 18 juin 2018
Conseil du 8 avril 2019
Documents à télécharger
Conseil général du 8 avril 2019