Documents à télécharger
Conseil général du 22 mai 2017

• Extrait du PV
• Convocation
• Préavis 1
  • Annexe 1
  • Annexe 2
• Préavis 2 + annexe
• Préavis 3 + annexe

Documents à télécharger
Conseil général du 12 décembre 2016

• Convocation
• Préavis N°5 - Concernant la fixation du plafond en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
• Préavis N°6 - Concernant le budget de la caisse communale pour l'année 2017
• Budget
• Extrait du PV

Documents à télécharger
Conseil général du 28 novembre 2016

• Convocation
• Préavis N°1 - Concernant la compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2016-2021 d'engager les dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles
• Préavis N°2 - Concernant les autorisations générales à l'acquisition ou l'aliénation d'immeubles et l'acquisition de participations dans des sociétés commerciales
• Préavis N°3 - Concernant les autorisations générales de plaider pour la législature 2016-2021
• Préavis N°4 - Concernant l'adoption du nouveau règlement du Conseil général de Valeyres-sous-Montagny
• Futur règlement du Conseil Général de Valeyres-sous-Montagny
• Extrait du PV